Le coordonnateur SPS a pour mission de veiller à la sécurité et à la protection de la santé des personnes qui travaillent sur un chantier de bâtiment ou de génie civil, où existe la présence simultanée ou successive de plusieurs entreprises (deux suffisent), qui pourrait créer des risques pour les intervenants.
Il peut soit être un salarié du maître d’ouvrage lié par un contrat de travail, soit un professionnel indépendant lié par un contrat de louage d’ouvrage.
Le coordonnateur SPS doit, dans le cadre de sa mission, tenir à jour pour des opérations de moyenne importance un plan général de coordination : il s’agit d’un document qui définit l’ensemble des mesures propres à prévenir les risques découlant de l’interférence des activités des différents intervenants sur le chantier, ou de la succession de ces derniers.
Enfin, pour les opérations de construction de grande envergure, le coordonnateur SPS préside un collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail.
C comme…
- Captive d'assurance
- Caution
- CCRD
- Chantier
- CINOV
- Clauses-types
- Coassurance
- Condition résolutoire
- Condition suspensive
- Conditions générales
- Conditions particulières
- Constructeur
- Constructeur de maison individuelle (CMI)
- Constructeur non réalisateur (CNR)
- Contractant général
- Convention de règlement de l'assurance construction (CRAC)
- Coordonnateur Sécurité Protection de la Santé (SPS)
- Coordonnateur Système de Sécurité Incendie (SSI)
- Courtier d'assurances